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Délibérations


Vous pouvez consulter nos Délibérations 2018 grâce aux liens ci-dessous :

  • 01-2018 motion d’opposition à la création d’un impôt métropolitain
  • 02-2018 Propositon d’intégration de la commune de RImplas à l’arrêté préfectoral du 30 novembre 1980
  • 03-2018 Aménagement espace extérieur du fort ANNULE ET REMPLACE la délibération 33-2016
  • 04-2018 Avis de la commune sur le PLH 2017-2022
  • 05-2018 Renouvellement de l’autorisation d’exploitier une carrière de roches massives SAS VALTINEE
  • 06-2018 Motion d’opposition à la création d’un nouvel impôt métropolitain
  • 07-2018 Vote du taux d’imposition 2018
  • 08-2018 Aménagement du Fort (annule et remplace la 33-2016)
  • 09-2018 Compte administratif 2017
  • 10-2018 Compte administratif 2017 CCAS
  • 11-2018 Approbation des comptes de gestion 2017
  • 12-2018 Affectation résultat 2017
  • 13-2018 Dissolution du CCAS
  • 14-2018 Portant sur la D.E.C.I.
  • 15-2018 Adhésion commune de Faucon de Barcelonnette au SIVU de la Bonnette
  • 16-2018 Avenant n°2 à la convention SFR

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